Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROXEL FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92422860
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) ROXEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROXEL FRANCE domicilié(e) AVENUE GAY LUSSAC - 33160 - ST MEDARD EN JALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 125 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422860.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 2022.

ROXEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ROXALTE , ROXEL , REXER


ROXEL FRANCE, Société anonyme - AVENUE GAY LUSSAC - 33160 - ST MEDARD EN JALLES - France - SIREN 384125050


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214096 - Publication au BOPI 2002-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Errata - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 24 mars 2004 - Changement de dénomination n°389425 - Publication au BOPI 2004-03-24

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495375 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Moteur (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs pour l'aéronautique et notamment moteurs pour fusées, pour engins balistiques et pour missiles; tous mécanismes de propulsion et leurs parties constitutives pour fusées, engins balistiques et pour missiles.Dispositifs d'allumage pour moteurs de fusées, d'engins balistiques et de missiles.Economiseurs et régulateurs de carburants.Munitions et projectiles; explosifs, engins balistiques; armes automotrices, fusées (projectiles), missiles, roquettes (projectiles). Appareils pyrotechniques utilisés pour la propulsion et leur appareils de sécurité.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, revues et brochures, photographies, papeterie, matériel de bureau, matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, clichés.Publicité, gestion des affaires commerciales, études de marchés, organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire, administration commerciale.Travaux d'ingénieurs, travaux d'études, services de recherche scientifique et industrielle notamment dans les domaines de l'hypervelocité, de l'allongement de portée,de la furtivité et de la propulsion, services de programmation pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels, services d'essais de matériaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.